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 ARCHIVage des arrêtés

Déclaration IOTA - Barrage de Saverdun-dégravement retenue MISE EN LIGNE LE 04/10/2023

Dossier information mairie_free antenne relai chemin de l4autan

arretes municipaux

ARRETES urbanisme

Arrêté du Maire n°2023-342 portant interdiction de circulation de tous les véhicules sur le Chemin de L'Aymat / Commune de Saverdun publié le 25/05/23

2023_186_URB_arreté prescrivant l_enquête publique_projet_revision_générale_PLU publié le 30/03/23

arrêtés d'occupation du domaine public

Arrêté du Maire n°2023-344 portant le Stade d'Honneur impraticable pour les entraînements et compétition publié le 25/05/23
Arrêté du Maire n°2023-343 Portant réglementation du sens de l'entrée et de la sortie de la Place de Lansonne publié le 25/05/23
Arrêté municipal _Circulation convoi_ SARL PACHER publié le 20/06/23

arretes de police

mis en ligne LE 07/03/23   - - 2023_137_urb_2_rue_sarrut_08.03.23

mis en ligne LE 15/03/23   - -- 2023_141_urb_47_all_balouard_13.03.233

mis en ligne LE 15/03/23   - - - 2023_142_urb_6_rue_porte_du_bois_25.03.23

Mis en ligne le 22/03/23 -2023_175_urb_3_rue_sarrut_20.03.23(prolong)

Mis en ligne le 22/03/23
- 2023_168_urb_champ_mars_carnaval_report_météo_15.04.23

Mis en ligne le 22/03/23 - 2023_152_urb_47_all_balouard_18.03.23
 

Mis en ligne le 22/03/23  - 2023_169_urb_rue_louis_pasteur_01.07.23

Mis en ligne le 22/03/23 - 2023_171_urb_4_rue_sarrut_03.04.23

Mis en ligne le 22/03/23- 2023_170_urb_55_rue_lion_d'or_31.03.23

Mis en ligne le 22/03/23 - 2023_155_urb_8_rue_jacques_fournier_29.03.23

Mis en ligne le 22/03/23 - 2023_159_urb_34bis_rue_quai_15.04.23

Mis en ligne le 22/03/23- 2023_160_urb_4_rue_sarrut_31.03.23

Mis en ligne le 22/03/23- 2023_154_urb_rue_corne_24.03.23

Mis en ligne le 22/03/23- 2023_158_urb_balouard_drive_producteurs_06.04.23

Mis en ligne le 22/03/23 - 2023_157_urb_37_all_balouard_29.03.23

2023_179_urb_che_l'autant_fibre_27.03.23 publié le 23/03/23

 2023_180_urb_che_jinjean_14.04.23 publié le 23/03/23

2023_194_urb_place_champ_mars_marionnettes_17.04.23 publié le 30/03/23

2023_186_URB_arreté prescrivant l_enquête publique_projet_revision_générale_PLU_TPN publié le 04/04/23

- 2023_202_urb_47_all_balouard_25.04.23 Publié le 07/04/23

- 2023_181_urb_2_rue_moulin_03.04.23 Publié le 07/04/23

- 2023_192_urb_01_grand'Rue_11.04.23 Publié le 07/04/23

2023_274_urb_37_all_balouard_prolong._18.04.23 Publié le 17/04/23

2023_259_urb_27_rue_lion_d'or_22.05.23 Publié le 18/04/23

2023_260_urb_place_champ_mars_braderie_secours_pop_22.04.23 Publié le 18/04/23

2023_265_urb_rue_moulin_allée_madron_24.04.23 Publié le 18/04/23

2023_272_urb_28_rue_capus_28.04.23 Publié le 18/04/23

 2023_290_urb_73_rue_lion_dor_terrasse_napoli_pizza 
Publié le 21/04/23

2023_276_urb_rue carrerot_13.05.2023Publié le 21/04/23

2023_291_urb_3_rue_sarrut_21.04.23 Publié le 27/04/23

2023_292_urb_rue_saint_exupery_05.06.23 Publié le 27/04/23

2023_295_urb_che_malette_15.05.23 Publié le 27/04/23

2023_299_urb_rue_corne_09.05.23 Publié le 28/04/23

- 2023_302_urb_place_nauzes_11.05.23
 2023_307_urb_allee_balouard_marché_créateurs_
16.03.23
- 2023_308_urb_31_grand_rue_03.06.23
- 2023_296_urb_rue_capus_08.05.23

2023_524-urb_arrête_DECI_publié le 01/09/23

N° 2023-425-POL: Portant réglementation provisoir du stationnement et de la circulation Fête du Château

N° 2023-426-POL: Portant réglementation manifestation "Fête du Château"
Publié le 12/07/23

arrêté de circulation N° 2023-455-POL: Portant réglementation temporaire de la circulation Travaux SMDEA-route de Saint Amans
publié le 12/07/23
l'arrêté N°2023-460-POL: portant réglementation de la circulation rue du lion d'or fête du 14 juillet 2023 publié le 12/07/23
2023-421-Pol : spectacle pyrotechnique 14 juIllet publié le 12/07/23
2023-453-Pol - SMDEA Travaux Saint Prim  publié le 18/07/23
2023-454-Pol - Vide maison allée du Balouard  publié le 18/07/23
2023-456-Pol Travaux BVSCOP Rte de Saint Amans.p ublié le 18/07/23
Arrêté N° 2023-467-POL : Portant réglementation provisoire de stationnement (Prolongation) Travaux 35 Allées du Balouard
publié le 25/07/23
'arrêté N° 2023-474-POL: Portant réglementation de la circulation et du stationnement -Travaux ALAE -Rue des écoles publié le 25/07/23
Arrêté N° 2023-477-POL : portant réglementation provisoire du stationnement -28 rue de la Porte du Bois publié le 25/07/23
'arrêté N° 2023-478-POL: Portant réglementation temporaire du Stationnement désencombrement de maison 3 Allées du Balouard 
publié le 25/07/23
2023-475-Pol - Travaux Allée de Madron publié le 27/07/23
2023-480-Pol - Feux d'artifices Fête de Saverdun publié le 03/08/23
2023-491-Pol - Diffusion de Musique Fête de Saverdun publié le 03/08/23
2023-493-Pol - Installation des forains fête de Saverdun publié le 03/08/23
2023-499- Salon du cheval de trait publié le 11/08/23
2023-502- Travaux SMDEA La Bourdette publié le 11/08/23
2023-503- Diffusion de musique Salon du cheval de trait publié le 11/08/23
2023-507- Forum des Associations publié le 11/08/23
2023-508- Diffusion de musique Forum des associations publié le 11/08/23
2023-534-Pol - Déménagement rue Lion d'Or publié le 07/09/23
JORF 14/09/23 Non reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Sécheresse 2022 publié le 15/09/23
Avis de procédure de sélection préalable pour délivrance d'un titre d'occupation du domaine public de la ville de Saverdun suite à une candidature spontané publié le 18/09/23
2023-605- POL Travaux rue du buguet publié le 24/10/23
2023-607-POL Travaux rue sarrut publié le 24/10/23

N° 2023-425-POL: Portant réglementation provisoir du stationnement et de la circulation Fête du Château

N° 2023-426-POL: Portant réglementation manifestation "Fête du Château"
Publié le 12/07/23

arrêté de circulation N° 2023-455-POL: Portant réglementation temporaire de la circulation Travaux SMDEA-route de Saint Amans
publié le 12/07/23
l'arrêté N°2023-460-POL: portant réglementation de la circulation rue du lion d'or fête du 14 juillet 2023 publié le 12/07/23
2023-421-Pol : spectacle pyrotechnique 14 juIllet publié le 12/07/23
2023-453-Pol - SMDEA Travaux Saint Prim  publié le 18/07/23
2023-454-Pol - Vide maison allée du Balouard  publié le 18/07/23
2023-456-Pol Travaux BVSCOP Rte de Saint Amans.p ublié le 18/07/23
Arrêté N° 2023-467-POL : Portant réglementation provisoire de stationnement (Prolongation) Travaux 35 Allées du Balouard
publié le 25/07/23
'arrêté N° 2023-474-POL: Portant réglementation de la circulation et du stationnement -Travaux ALAE -Rue des écoles publié le 25/07/23
Arrêté N° 2023-477-POL : portant réglementation provisoire du stationnement -28 rue de la Porte du Bois publié le 25/07/23
'arrêté N° 2023-478-POL: Portant réglementation temporaire du Stationnement désencombrement de maison 3 Allées du Balouard 
publié le 25/07/23
2023-475-Pol - Travaux Allée de Madron publié le 27/07/23
2023-480-Pol - Feux d'artifices Fête de Saverdun publié le 03/08/23
2023-491-Pol - Diffusion de Musique Fête de Saverdun publié le 03/08/23
2023-493-Pol - Installation des forains fête de Saverdun publié le 03/08/23
2023-499- Salon du cheval de trait publié le 11/08/23
2023-502- Travaux SMDEA La Bourdette publié le 11/08/23
2023-503- Diffusion de musique Salon du cheval de trait publié le 11/08/23
2023-507- Forum des Associations publié le 11/08/23
2023-508- Diffusion de musique Forum des associations publié le 11/08/23
2023-534-Pol - Déménagement rue Lion d'Or publié le 07/09/23
JORF 14/09/23 Non reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Sécheresse 2022 publié le 15/09/23
Avis de procédure de sélection préalable pour délivrance d'un titre d'occupation du domaine public de la ville de Saverdun suite à une candidature spontané publié le 18/09/23
2023-542-Pol - La rando du chat bleu. publié le 18/09/23
2023-605- POL Travaux rue du buguet publié le 24/10/23
2023-607-POL Travaux rue sarrut publié le 24/10/23
608-2023-POL Déménagement grand rue publié le 24/10/23
Déménagement EMMAUS rue du quai 03-11-2023 publié le 31/10/23
Arrêté 2023-551 Actualisation régisseurs spectacle publié le 28/10/23
SDS RENOVATION SPIE CITY NETWORKS publié le 31/10/2
Travaux livraison 6 grand rue publié le 31/10/2
2023-627- Pol Tx Free ch autan publié le 311/23
 publié le 311/23 2023-618-Pol rue sarrut fibre 
 publié le 311/23 2023-628-Pol Telecom rue aveniR
arrêté de police quant aux déménagements rue du quai le 04/11/2023. publié le 3/11/23
arrêté de police quant aux travaux de suppression de buses rte de St Amans. publié le 3/11/23
arrêté de police quant aux travaux de pose de buses route du château.publié le 3/11/23
arrêté de police quant à l'élagage court Gaspard, parking de la poste publié le 3/11/23
notification arrêté de circulation AT2023-0149/RD14/Saverdun/SNCF RESEAU/entretien voie PN44
plan /publié le 6/11/23
l'arrêté N°2023-634-POL : portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la totalité de la ville- Travaux COLAS
publié le 10/11/23
arrêté N° 2023-646-POL : Portant réglementation du stationnement et de la circulation  Marché de Noël 2023
publié le 10/11/23
arrêté N° 2023-647-POL : portant réglementation sur la circulation et le stationnement "illuminations de la ville" publié le 13/11/23
arrêté N°2023-651-POL : portant réglementation sur le stationnement 47 Allées du Balouard publié le 13/11/23
'arrêté N°2023-638-pol : portant réglementation du stationnement et de la circulation 4 rue du quai  publié le 13/11/23
Arrêté N°2023-652-POL: Portant réglementation du stationnement rue Jacques Fournier publié le 13/11/23
2023-481-Pol - Déménagement Allées du Balouard publié LE 27/07/23
ci-joint l'Arrêté N°2023-658 : portant réglementation de la circulation rue de la corne "livraison fioul" publié LE 24/11/23
arrêté N°2023-650-POL: portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des jardins "travaux SARL DREUX"publié LE 24/11/23

2023_378_urb_champ_de_mars_rue_lion_d'or_sarrut
_cours_gaspard_pass.com.1er.RCP_21.06.23_ Publié le 13/06/23

mis en ligne LE 17/07/23  _2023_450_urb_3_all_balouard_07.07.23

mis en ligne LE 17/07/23 _2023_462_urb_11_rue_moulin_18.07.23