SAVERDUN
Porte de l'Ariège - Pyrénées
du lundi au vendredi
de 08h30 à 12h15,
puis de 13h30 à 17h15,
le samedi (État Civil Uniquement) de 09h00 à 12h00 hors vacances scolaires
05 61 60 30 31
ARCHIVES
Compte-rendu du 15/06/2015
Compte-rendu du 22/07/2015
Compte-rendu du 07/12/2015
Compte-rendu du 11/02/2016
Annexe 1 CR du 11/02/2016
Annexe 2 CR du 11/02/2016
Annexe 3 CR du 11/02/2016A
nnexe 4 CR du 11/02/2016
Compte-rendu du 31/03/2016
Compte rendu du 14/04/2016
Compte-rendu du 16/06/2016
Compte-rendu du 08/07/2016
Compte-rendu du 22/09/2016
Compte-rendu du 17/11/2016
Compte-rendu du 30/01/2017
Compte-rendu du 15/03/2017
Compte-rendu du 12/04/2017
Annexe CR du 12/04/2017
délibération du 12/04/2017
Compte-rendu séance du 6/07/2017
Compte-rendu séance du 2/10/2017
Compte-rendu séance du 26/10/2017
Compte-rendu du 12/04/2018
procés verbal du 14/05/2018
compte rendu du 14 mai 2018Notes de synthèse conseil du 25/10/2018Document PADD
compte-rendu du 4/10/2018
Délibération 25/10/18
Compte rendu du 25 octobre 2018
Compte-rendu du 13 décembre 2018
Compte-rendu du 7 février 2019
Compte-rendu du 21 février 2019
Compte-rendu du 10 avril 2019
Compte rendu du 25 avril 2019
délibération du 11/07/19 =tarifs restaurant scolaire et centre de loisirs
Compte-rendu du 11 juillet 2019
Compte-rendu du 10 octobre 2019
Compte-rendu du 13 juin 2020
Compte-rendu du 23 juillet 2020
Compte-rendu 10 sept 2020
Compte-rendu du 26 septembre 2020
Compte-rendu du 22 octobre 2020
Compte-rendu du 12 décembre 2020
Compte-rendu du 24 mars 2021
Compte-rendu du 14 avril 2021
Compte-rendu du 27 mai 2021
Compte-rendu du 8 juillet 2021Délibérations du 8 juillet 2021
vcompte-rendu du 23 septembre 2021
Compte-rendu du 15 décembre 2021
Délibérations Conseil Municipal 20 juin 2022
publié le 28/07/22
Décision 2022-071 du 19 août 2022
publié le 19/09/22
Décision 2022-070 du 22 août 2022
publié le 14/09/22
Décision 2022-069 du 9 août 2022
publié le 19/09/22
2022_074 23/09/2022
Rétrocession de la concession n°1798 (n°68)_cimetière du champs de mars publié le 7/10/22
2022_075 23/09/2022
Délivrance de la concession n°1805 (n°35)_cimetière du champs de mars publié le 7/10/22
2022_076 26/09/2022
Achat tracteur et épareuse_ETS GAY LOUIS publié le 7/10/22
2022_081 29/09/2022
Désignation Cabinet OBIS-Bacquero_Dégradations stade mars 2022_M GRANDGIRARD publié le 7/10/22
2022_082 29/09/2022
Prêt d’usage_Immeuble du 56 Grand Rue_Association cultuelle de l’Eglise réformée publié le 7/10/22
2022_084 30/09/2022
Convention utilisation Salle de la Laure_RCCFM publié le 7/10/22
2022_086 03/10/2022
Convention utilsation Salle de la Laure_SMDEA (AG 20_10_2022) publié le 7/10/22
:PUBLIE LE 14/10/22 2022_080 26/09/2022
:PUBLIE LE 24/10/22 2022_090
Plan de financement et demande de subvention "Rénovation sanitaires G2"
:PUBLIE LE 26/10/22 2022_090
2022_079 26/09/2022
Mise à disposition d'un local de stockage à deux associations culturelles UBDS et Le Chat Bleu
:PUBLIE LE 26/10/22 2022_087 03/10/2022
Attribution marché de maîtrise d'œuvre _restructuration du Centre Culturel_ Caroline SERRA
:PUBLIE LE 26/10/22 2022_091 17/10/2022
Attribution du marché de travaux_sanitaires école élémentaire_site G2
:PUBLIE LE 28/10/22 2022_095 24/10/2022
Plan de financement et à la demande de subventions Opération « Phase 2-Projet alimentation durable "
:PUBLIE LE 28/10/22 2022_096 24/10/2022
:PUBLIE LE 28/10/22 2022_097 25/10/2022
:PUBLIE LE 06/01/23
2022-003 3 janvier 2023
Transfert du service Police Municipale au 7, rue de la Porte du Bois
:PUBLIE LE 06/01/23
2022-004N 4 janvier 2023
Fourniture et livraison de terre_ Plantation arbres du Balouard_ADG TP
:PUBLIE LE 06/01/23
2022-004N 4 janvier 2023
Fourniture et livraison de terre_ Plantation arbres du Balouard_ADG TP
:PUBLIE LE 06/01/23
2022-004N 4 janvier 2023
Fourniture et livraison de terre_ Plantation arbres du Balouard_ADG TP
:PUBLIE LE 09/01/23 2022_11120/12/2022
Publié le 20/01/202Arrêté du Maire 2023-044 Portant le stade d'honneur impraticable pour les entrainements et les compétitions
Publié le 01/02/2023 2023-005 6 janvier 2023
[Restructuration du Centre Culturel] Diagnostics avant démolitions_
Publié le 01/02/2023 2023-006 6 janvier 2023
Demande de subventions_ Plan Guide de la traversée urbaine de Saverdun
Publié le 01/02/2023 2023-008 17 janvier 2023
Actualisation décision n°2023-002_Fournisseur_Sociéte YESSS Electrique
Publié le 01/02/2023 2023-009 18 janvier 2023
Publié le 08/02/2023 Décision 2023-014 Architecte permis d'aménager_lotissement communal_ Structur'M
Publié le 08/02/2023 2023-0113 février 2023
Achat de prestation gestion et animation du cinéma municipal_association Un brin de Sens
Publié le 08/02/2023 2023-0123 février 2023
Fourniture et pose de menuiseries_Maison DLKC_PENA Fermetures
_actualisation décision 2022-114
:PUBLIE LE 08/12/222022_104 16/11/2022
:PUBLIE LE 08/12/22 2022-107 05/12/2022
:PUBLIE LE 08/12/22 2022_102 09/11/2022
Travaux topographiques et fonciers pour le projet PEM_ YANTRIS GEOMETRES EXPERTS
:PUBLIE LE 06/01/23
2022_11622/12/2022
Création puits d'infiltration, route de Toulouse_LATRE TRAVAUX PUBLICS
:PUBLIE LE 09/01/23 2022_109 09/12/2022
:PUBLIE LE 09/01/23 2022_112 20/12/2022
Publié le 07/03/23 Décision n°2023_035 Réfection courts de tennis en terre battue
Publié le 08/03/23Décision du Maire n°2023-039 - Travaux de peinture de la cage d'escalier - Ecole élémentaire, Site G3 - Entreprise MASSIP Sébastien
Publié le 07/03/23Décision n°2023_036 Prestation Animation et gestion du cinéma municipal_Un Brin de sensicipal_Un Brin de sens
Publié le 09/03/23 Décision du Maire n°2023-043 : Complément de la Décision
n°2023-034 établissant le détail du plan de financement dédié aux études dans le cadre
de la demande de subvention auprès de la région pour le projet de requalification
de la friche dite Renault
Publié le 13/03/23 Décision du Maire n°2023-040 -
Mission d'assistance à Maîtrise d'Usage -
Projet de transformation de la friche Garage Renault
en Tiers-Lieu - SCOP EMA
Publié le 14/03/23 Décision du Maire n°2023-041 - Demandes de subventions "Restaurant scolaire de terroir, durable et de qualité" 2023 - Axe 2 du programme Alimentation Durable
2023-015 6 février 2023AMO _Risque érosion berges Ariège_ARTELIA
publié le 01/03/23
2023-016 6 février 2023 Actualisation régie de recettes_cinéma
Publié le 01/03/23
2023-017 6 février 2023 Actualisation régie de recettes_jeunesse
publié le 01/03/23
2023-018 6 février 2023 Vérification technique_Salle de la Laure_APAVE publié le 01/03/23
2023-019 7 fevrier 2023 Système éclairage sécurité_Salle de la Laure_APSI publié le 01/03/23
2023-020 7 fevrier 2023 Hebergement et prestations_séjour Hiver_Enfance Jeunesse_ publié le 01/03/23
2023-023 14 février 2023
Mise à disposition temporaire _ bâtiment communal ZA de la Laure_Au profit de la Région Occitanie à l’occasion du Salon Travail Avenir Formation publié le 01/03/23
2023-026 21 février 2023 Mise à disposition temporaire _ Salle polyvalente Crèche familiale intercommunaleµ CCPAP
publié le 01/03/23
2023-028 22 février 2023 Rénovation des luminaires d'éclairage public_ Demande de subvention_Fonds Vert publié le 01/03/23
2023-027 21 février 2023 Prestation d'identification et de valorisation des CEE_OTC Flow publié le 01/03/23
2023-030 24février 2023 Rue du Buguet_ demande de subvention_ Amendes de police 2023 publié le 01/03/23
2023-033 27 février 2023
Ingénierie pour Programme Alimentation Durable_ Demande de subvention_Fonds Vert le 01/03/23
Décision du Maire n°2023-059 - Demande de subvention Eté Culturel 2023 - Opération "Musée Fugace PUBLIé le 18/04/23
2023-034 28 février 2023 Le Garage_Tiers-Lieux Hybride_ Demande de subventions_Fonds Verts et Région publié le 01/03/23
Décision n°2023-032 confection et pose de rideau Salle de la Laure publié le 02/03/23
Décision n°2023-032 confection et pose de rideau Salle de la Laure publié le 02/03/23
2023-029 24 février 2023
Renaturation cours de l'école maternelle_ Demande de subvention_Fonds Vert publié le 01/03/23
[Décision du maire n°2023-062] Relevé topographique Place du Champ de Mars - ECR ENVIRONNEMENT publié le 10/05/23
[Décision du maire n°2023-061] Marché Détection et Géoréférencement de réseaux (...) Buguet-Lansonne-Goizé - GENIMAP publié le 10/05/23
[Suivi - Second envoi] Décision du Maire n°2023-064 - Délégation du droit de préemption au profit de l'EPF Occitanie - Parcelle bâtie cadastrée section AV n°145 sise 47 Grand'Rue / Commune de Saverdun publié le 10/05/23
[Décision du Maire n°2023-063] Etude de faisabilité foncière - Piste Cyclable entre Saverdun et Mazères - SAFER OCCITANIE publié le 16/05/23
[Décision du Maire n°2023-050] Complément de la DEL 2022-072 visant la mise à jour du plan de financement dans le cadre de la réalisation de l'aménagement en site propre "St-Martin-de-Peyrelade - Liaison Centre Bourg" publié le 23/05/23
Décision n°2023-069 Demande de subvention Opération fonctionnement de la Maison France service
publié le 2/06/23
Liste des délibérations_Conseil municpal du 9 mars 2023
publié le 16/03/23
9 mars 2023 DEL2023_017
Information au Conseil _ Décisions du Maire
publie le 20/03/23
9 mars 2023 DEL2023_018
DOB et ROB 2023 publié le 20/03/23
ROB_DOB 2023 le 20/03/23
9 mars 2023 DEL2023_019
publié le 20/03/23
Décision n°2023-068 Mise à disposition de la salle de la LAure Comité des fêtes_3 et 4 juin 2023 publié le 2/06/23
Décision n°2023-071 Location de toilettes autonomes_ALLOMAT publié le 2/06/23
Décision n°2023-072_Mise à disposition temporaire de l'internat du Lycée professionnel au profit des Pompiers du 26 au 29 mai 2023 publié le 13/06/23
Décision n°2023-073_Demande de subvention "Equipement de l'ALAE Primaire publié le 13/06/23
Décision du Maire n°2023-075 et annexe - Conception site internet de la Commune - DIGITANIE
annexe publié le 15/06/23
Décision n°2023-074 Occupation temporaire d'une partie de la friche Renault par trois tapissières
annexe publié le 20/06/23
Decision n°2023-077 AMO_Conseil en assurances_ACE Consultants
ANNEXE publié le 20/06/23
DEC2023-078 19 juin 2023
Remplacement chaudière_Logement "dit du Pasteur" 56 Grand Rue_AGTHERM publié le 27/06/23
DEC2023-080 19 juin 2023
Travaux électricité_Maison DLKC_ARL Electricité publié le 27/06/23
Décision n°2023-076 Plan de financement et de demande de participation "Aide à la diffusion culturelle" publié le 27/06/23
Décision n°2023-081 Mise à disposition salle de la Laure_
Ecole de Boxe publié le 30/06/23
Décision n°2023-085_Plan de financement et demande de subvention_Opération "Aide à la diffusion publié le 01/07/23
DEL2023_027
Approbation compte de gestion _ Budget annexe Lotissement Maréchal de Lattre
publié le 21/04/23
DEL2023_030
Compte Administratif 2022_ Budget annexe Lotissement Maréchal de Lattre
publié le 21/04/23
DEL2023_033
Affectation des Résultats 2022_ Budget annexe Lotissement Maréchal de Lattre
publié le 21/04/23
DEL2023_021
Nouvelle délibération approuvant l’adhésion de la Commune de Dun au SIAHBVA
publié le 21/04/23
DEL2023_022 Règlement Général de la Protection des Données : adhésion au service du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ariège et nomination d’un délégué à la protection des données
publié le 21/04/23
DEL2023_023 Création d’un tarif _contribution des structures à la manifestation « Graine de Mômes »
publié le 21/04/23
DEL2023_038 Conventionnements avec les associations locales dont le montant de subvention est supérieur à 10 000 € publié le 21/04/23
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Procès-verbal du Conseil municipal du 25 mai 2023.publié le 8/7/23