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Conseil municipal

​Page en construction

Le Conseil Municipal

se réunira le

    Jeudi 7 décembre 2023 à 21h00

        (Salle du Conseil - Mairie)

​

note de synthèse

PROCES VERBAUX/Liste des Déliberations

DELIBERATIONS/DECISIONS

Déliberation N°2023-045 Contrat de prêt à usage d’un ensemble
immobilier_56, grand’rue- publiee le 06/06/2023

Décision 2023_083 Bail 7 place de Gaulle
publié le 07/07/23
décision de préemption : D23-DFO-0498 Décision 2023_133
 publié le 11/07/23
Décision du Maire n°2023-084 - Réparation des fuites de la toiture du 27 Ter Grand'Rue publié le 12/07/23

​

Décision du Maire n°2023-088 : Réparation pataugeoire piscine - AGTHERM publié le 19/07/23

Décision du Maire n°2023-086 : Remise en état cimetière de Villotte et du Champ de Mars - SARL AGP publié le 19/07/23
Décision du Maire n°2023-087 : Achat d'un défeutreur - GREENBRUSH
publié le 19/07/23
Décision du Maire n°2023-089 : Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée AV 145 "44, Grand'Rue" par l'Etablissement Public Foncier (EPF) d'Occitanie, à un prix autre que celui fixé dans la DIA
 publié le 19/07/23
       DEC2023090_ Contrat de bail dérogatoire Savonnerie MAC
et annexe publié le 25/07/23
  DEC2023091_ Travaux réfection salles ALAE maternel_ MASSIP 
publié le 25/07/23
 DEC2023092_Mise à disposition du CDG09 d'une salle de la Maison Sociale de Girbet publié le 25/07/23
Décision n°2023-094 Mise à disposition Club House UAS Basket 
publié le 8/8/23
PJ : DEC2023094_PJ_TPN_1_Projet de convention
Décision n°2023-093 Déclaration sans suite consultation démolition 2 rue du BArry publié le 8/8/23

DEC2023-096 août 2023

Marché reconstruction ALAE Ecole élementaire
_Acte de sous traitance_LOT1 RESPAUD publié le 11/08/23

DEC2023-099 10 août 2023

Avenant n°1_Marché Reconstruction ALAE_Garantie financière

023
publié le 11/8/23
n°2023-098
Avenant n°1_Marché Plan Guide Changement titulaire du marché
publié le 11/08/23

publié le
19/07/23

DEL 2023-050 - Modalités de versement de la subvention au CCAS 
publié le 05/07/23
Annexe
Délibération n°2023-048 Arrivée à échéance de la DSP_réseau câblé SFR
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2023
Procés verbal Conseil Municipal du 3 juillet 2023
Liste des délibérations du 29 septembre 2023

DEL2023_070 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)publiée le 10/10/23

DEL2023_071Charte pour la qualité des actions éducatives concertées au sein d'un territoire publiée le 06/10/2023

Annexe DEL2023_071

DEL2023_072 Désignation d’un déontologue publiée le 10/10/2023

DEL2023_073 Modification des Statuts de la Communauté de Communes des Portes d’Ariège Pyrénées publiée le 10/10/2023

DEL2023_074 Consultation règlementaire_ Projet Régional de Santé publié le 6/10/23

DEL2023_075 Vente d’une parcelle_ extension pharmacie publiée le 9/10/23

DEL2023_076 Engagement de la Révision Générale du Plan de Prévention des Risques PPRN publiée le 9/10/2023

DEL2023_077 Mise à disposition de la Maison Sociale de Girbet : conventions et redevances publiée le 9/10/2023

Annexe DEL2023_077

DEL2023_078 Partenariat mutuelle santé _ Mutualia Territoires Solidaires publiée le 9/10/23

DEL2023_079 Donation d’une portion de la parcelle AT n°79 & renforcement de la défense incendie _Secteur de la  Bourdette publiée le 10/10/23

DEL2023_080 Création d’un emploi non permanent_ Espaces Verts publiée le 9/10/23

DEL2023_081 Subvention _reversement des droits de place_ Comité des Fêtes de Saverdun publiée le 9/10/23

DEL2023_082 Convention de partenariat financier avec le SCOT pour l’étude de faisabilité du Pôle d’Echange Multimodal publiée le 9/10/23

DEL2023_083 Admission en non valeur publiée le 9/10/23

DEL2023_084 Billetterie « Festival Notes d’Automne »_convention avec l’OTI publiée le 9/10/23

DEL2023_085 Plan de financement des travaux _rénovation éclairage public publiée le 9/10/23

Votre dossier Conseil Municipal] Convocation et Notes_ CM du jeudi 16 novembre
Liste des délibérations _ publié le 24/11/23
Conseil municipal du 16 novembre 2023
Délibération n°2023-088 Avenant n°3 à la convention cadre « Action Cœur de Ville » & avenant n°2 à la fiche-action « OPAH-RU multisite
publié le 24/11/23
Délibération n°2023-095 Musée Numérique « MICRO FOLIE » : adhésion au groupement de commande publié le 24/11/23
annexe

DEL2023_096 Suppression d’emplois publié le 24/11/23

DEL2023_098 Revalorisation des frais de mission des agents publics

publié le 24/11/23

Délibération n°2023-094 Promesse de bail emphytéotique sous conditions suspensives_location de toitures de bâtiments publics publié le 24/11/23

OFFRE
Projet

DEL2023_086 Information au Conseil (Article L.2122-22 du CGCT)

publié le 24/11/23

DEL2023_087 Bilan d’activités 2022 de la Communauté des Communes des Portes d’Ariège et communication des  Comptes Administratifs 2022  

publié le 24/11/23

ARRÊTÉ DU MAIRE N° 2023-665_FONGIBILITE DES CREDITS_VIREMENT DE CREDIT N°2023-01 publié le 28/11/23
Décision du Maire n°2023-142 : Bail de location d'un immeuble
(Gendarmerie) au profit de l'Etat - Période : 2019, 2020, 2021 et 2022
​ publié le 30/11/23
Annexe

​

Décision du Maire n°2023-143 : Bail de location d'un immeuble (Gendarmerie) au profit de l'Etat - Période : 9 ans à compter du 1er juin 2023

publié le 30/11/23

annexe
'arrêté N° 2023-480-POL: Portant réglementation temporaire de la circulation rue du Buguet " travaux de raccordement pluvial " au n°16 publié le 01/09/23
Décision n°2023-102 Bail commercial_44 Grand rue_SFPI
 publié le 14/09/23
Décision du Maire n°2023-104 - Accord de la collectivité sur les conditions d'acquisition d'un bien par l'EPF d'Occitanie - 45 Grand'Rue (Parcelle AV 146) publié le 20/09/23
Décision du Maire n°2023-105 - Dépannage et réparation du chariot élévateur manitou - EURL CSEM
 publié le20/09/23
Décision du Maure n°2023-103 - Maîtrise d'Oeuvre - Aménagement Quartier de Girbet III - DIDIER LACROIX ARCHITECTE Publié le 20/09/23
Décision du Maire n°2023-101 Mise à disposition d'un terrain dans le cadre du Foix Motors Show 
Décision du Maire n°2023-100 Mise à disposition de locaux communaux au SDIS dans le cadre de formation
Décision du Maire n°2023-106 Marché de MOE du PEM Avenant de transfert changement du titulaire du marché suite à une fusion publié le 28/09/2023
Décision du Maire n°2023-107 Achat de prestation gestion et animation du cinéma municipal_association Un brin de Sens
Décision du Maire n°2023-108 Achat de mobiliers_école Charles PERRAULT_WESCO
Décision du Maire n°2023-109 Aide à la diffusion culturelle Département Omar Hasan
Décision du Maire n°2023-110 Désignation Cabinet COURRECH et associés _Référé préventif démolition Maison Bouffil
Décision du Maire n°2023-111 Mise à disposition temporaire _ Salle polyvalente Crèche familiale intercommunale CCPAP
Décision du Maire n°2023-112 Achat outillage_Prolians
Décision du Maire n°2023-113 Rénovation toiture hotel de police_SAS RESPAUD
Décision du Maire n°2023-114 Travaux de reprise des gouttières boulodrome_SARL DREUX
Décision du Maire n°2023-115 Travaux de maçonnerie_entrée boulodrome lyonnaise_SAS DREUX
Décision du Maire n°2023-116 Cession de gré à gré_Chariot élévateur pour pièce_EURL CSEM
Décision du Maire n°2023-117 Colombarium du champ de Mars_Pompes funèbres SANNAC
ANNEXE
ANNEXE
Décision du Maire n°2023-126 et ann. - Occupation temporaire de la Friche Renault par LE WOOD STORE, représenté par M. Lucas Nguyen
annexe publié le 24/10/23
Décision du Maire n°2023-134 et ANN. : Achat véhicule frigorifique pour portage des repas - RENAULT PAMIERS publié le 30/10/23
annexe
Décision du Maire n°2023-133 : Achat sol souple - Rénovation maison Rue des Potences - Sté MICO  publié le 30/10/23
DEC2023_128 25 octobre 2023
Achat chaises attachables_Salle de la Laure_ALEC Collectivités
DEC2023_129 25 octobre 2023
Achat mobilier festivité_ALEC Collectivités
DEC2023_130 25 octobre 2023
Remise aux normes électrique et climatisation maison blanco_E2CM
DEC2023_131 25 octobre 2023
Création puits secs impasse de Toulouse et Crémade_LATRE FRERES
DEC2023_132 25 octobre 2023
Achat matériel de radiocommunication_Entreprise T.E.R.
Décision du Maire n°2023-118 Achats Praticables scène _ALEC Collectivités

DEC2023_119

9 octobre 2023 publié le 20/10/23

Attribution du marché de mise en sécurité du bâtiment sis 2 rue du Barry
SARL CASSIN DESAMIANTAGE DEMOLITION

DEC2023_121

16 octobre 2023  publié le 20/10/23

Structure et matériel scénique Cinéma_DREAM VISION

DEC2023_122

16 octobre 2023  publié le 20/10/23

Remplacement bac tampon piscine_ECRIT SAS

DEC2023_123

16 octobre 2023  publié le 20/10/23

Acquisition machine à tracer_MAESTRIA

DEC2023_124

16 octobre 2023  publié le 20/10/23

Rénovation vestiaires stade annexe_WARNET OSWALD

Décision du Maire n°2023-125 et ann. - Renaturation Cour Ecole Maternelle - Accompagnement TERREAUCIEL
annexe  publié le 20/10/23
Décision n°2023136 Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la passation du marché de la fourniture de Gaz Naturel des compteurs de la commune de Saverdun, publié le 14/11/23
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