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2024
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Liste des délibération_Conseil municipal du 19 décembre 2024
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24-12-2024
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Listes des délibérations_CM du 28 novembre 2024
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06-12-2024
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Liste des délibérations_Conseil municipal du 19 septembre 2024
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25-09-2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2024
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02-07-2024
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DEL2024_059 Création d'un budget annexe « lotissement favorable à la santé »
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28-06-2024
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liste des délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024
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01-06-2024
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Délibération du 23 mai 2024 DEL2024_056 Conventions cinéma _Entente de programmation VEO_SAGEC_CINE 32 et contrat de programmation
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29-05-2024
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Délibération du 23 mai 2024 DEL2024_055 Convention de partenariat Diffusion 2024 avec le musée des Abattoirs et les Ateliers DLKC
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29-05-2024
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Délibération du 23 mai 2024 DEL2024_053 Suite avis favorables des chambres consulaires] Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement comm
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29-05-2024
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Délibération du 23 mai 2024 DEL2024_052 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique
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29-05-2024
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Délibération du 23 mai 2024 DEL2024_051 Rectification du taux de la Taxe d'Habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
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29-05-2024
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23 mai 2024 DEL2024_050 Modalités de versement subvention CCAS
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29-05-2024
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Listes des délibérations_Conseil municipal du 15 avril 2024
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15-05-2024
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15 avril 2024 DEL2024_048 Création d'un emploi permanent au garde d'éducateur territorial des APS principal de 1ère classe
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06-05-2024
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15 avril 2024 DEL2024_047 Subventions 2024 aux associations
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06-05-2024
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