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Ordre Documents
Délibération n°2026-078 et Ann. - Tarifs 2026/2027 Redevance pour mise à disposition d'une ligne d'eau aux Maîtres-Nageurs
Date de dernière mise à jour:
17-07-2026
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Commune de Saverdun| Délibération n°2026-068 - Désignation d'un délégué de la Commune au sein de la commission d'attribution des logements et d'examen de l'occupation des logements (CALEOL) de l'OPH de l'Ariège
Date de dernière mise à jour:
17-07-2026
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Délibération n°2026-072 et Ann. - Conventions de partenariat entre le service municipal "Jeunesse", le collège de Girbet et le lycée professionnel Philippe Tissié
Date de dernière mise à jour:
16-07-2026
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Délibération n°2026-071 et Ann. - Règlements intérieurs 2026/2027 des services périscolaires
Date de dernière mise à jour:
16-07-2026
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Délibération n°2026-076 et Ann. - Mise en oeuvre du dispositif favorable à la santé "Les Ordonnances Vertes de Saverdun
Date de dernière mise à jour:
16-07-2026
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Délibération n°2026-079 - Mise à disposition gratuite des équipements communaux
Date de dernière mise à jour:
15-07-2026
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Délibération n°2026-082 - Adaptation des modalités d'ouverture de France Service en période de forte chaleur / alerte canicule
Date de dernière mise à jour:
15-07-2026
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Délibération n°2026-081 - Création d'un emploi permanent (ATSEM principal, seconde classe)
Date de dernière mise à jour:
15-07-2026
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Délibération n°2026-080 - Subventions aux associations
Date de dernière mise à jour:
15-07-2026
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Commune de Saverdun| Délibération n°2026-074 - Ecolabel du lycée Professionnel Philippe Tissié
Date de dernière mise à jour:
15-07-2026
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Délibération n°2026-073 - Participation aux frais de scolarité "La Calendreta" de Pamiers
Date de dernière mise à jour:
15-07-2026
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Délibération n°2026-070 - Tarifs 2026/2027 des services périscolaires
Date de dernière mise à jour:
15-07-2026
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Délibération n°2026-069 et ann. - Bilan 2025 de la délégation de service public - Fourrière automobile
Date de dernière mise à jour:
15-07-2026
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Délibération n°2026-067 - Information au Conseil
Date de dernière mise à jour:
15-07-2026
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Création d’emplois non permanents (saisonniers)
Date de dernière mise à jour:
26-06-2026
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