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DEC2026-146 du 27 octobre 2026 Remplacement chauffe-eau terrain d'honneur Stade
123.83 KB
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Date de dernière mise à jour:
05-11-2026
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DEC2026-145 du 26 octobre 2026 Achat matériel informatique _LDLC PRO
142.1 KB
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Date de dernière mise à jour:
05-11-2026
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Décision n°2026-143 du 21 octobre 2026 Abroge et remplace DEC2026129_Achat véhicule utilitaire sans permis
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Date de dernière mise à jour:
23-10-2026
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Décision N°2026-129, achat véhicule utilitaire sans permis
183.3 KB
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Date de dernière mise à jour:
22-10-2026
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Décision 2026-137 Résiliation bail professionnel 27 b grand rue_Albin BOUSQUET
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Date de dernière mise à jour:
16-10-2026
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Décision n°2026-136 Désignation cabinet avocats Affaire pitzalis/commune_requête devant la CAA de Toulouse pour annulation du jugement du 3 décembre 2025 du TA de Toulouse (astreintes
204.92 KB
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Date de dernière mise à jour:
16-10-2026
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Délibération 2026-085 du 30 septembre 2026 Signature de la convention CAF d'habilitation informatique pour le site www.monenfant.fr
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09-10-2026
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Délibération 2026-097 Cinéma municipal : détermination du nombre de places pouvant être offertes
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09-10-2026
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Délibération n°2026-089 Facilitation de la vie des commerces de proximité : actualisation du plan de financement et signature de la convention de co-financement avec la Caisse des Dépôts et Consignations
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09-10-2026
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Délibération 2026-098 du 30 septembre 2026_Prise en charge par la commune des frais de restauration scolaire du personnel accompagnant les élèves en situation de handicap (AESH)
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07-10-2026
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Délibération 2026-096 du 30 septembre 2026_Co-signature des conventions de passage_CCPAP_ sentiers de randonné
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07-10-2026
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Délibération 2026-095_Piscine municipale & label architecture contemporaine remarquable
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07-10-2026
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Délibération 2026-094 du 30 septembre 2026_Adhésion de la commune à la Fondation du Patrimoine_ candidature au statut de « Commune partenaire »
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07-10-2026
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Délibération 2026-093 du 30 septembre 2026_Redevances et conventions de mise à disposition de la Maison Sociale de Girbet
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07-10-2026
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Délibération 2026-092_Tarif 2026/2027 de l'activité accessoire « couture enfant »
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07-10-2026
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